Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • html
  • html
Bouhy
32 °C, Ensoleillé
Vent: N de 15 km/h
Humidité: 38%
  • Auj
    20/33 °C
  • Ven
    20/36 °C
  • Sam
    22/38 °C
  • Dim
    23/38 °C
refonte-bouhy-net.net-15.net
8 rue de la Puisaye
58310 BOUHY
03 86 26 44 06
  • Ma Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Bulletin Municipal
    • Comptes-Rendus du Conseil Municipal
    • Démarches en Ligne
    • Informations du Service Public
    • Plan de la Commune
  • Vie pratique
    • Numéros Utiles
    • Professionnels à votre service
    • Règles de bon voisinage
    • Écoles & cantine
    • Accueil Périscolaire
  • Tourisme & Loisirs
    • Office de Tourisme
    • Salle des Fêtes
    • Pêche
    • Randonnées
    • Associations
    • Bibliothèque
    • Agenda des Festivités
    • Histoire & Patrimoine
Mairie de Bouhy Mairie Puisaye - Nièvre
Mairie de Bouhy Mairie Puisaye - Nièvre
Mairie de Bouhy Mairie Puisaye - Nièvre
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

8 rue de la Puisaye
58310 BOUHY

03 86 26 44 06

Nous écrire

 logo pied de page

logo Puisaye Forterre

logo puisaye a du génie

  • Mentions Légales
La mairie et l'agence postale communale sont ouvertes du lundi au vendredi de 9H00 à 12HOO 

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser